Objectifs :
-
Développer
l’aptitude des stagiaires à déceler et à mesurer les risques
professionnels et leur capacité à analyser les conditions de
travail.
-
Initier aux
méthodes et procédés à mettre en place pour prévenir les risques professionnels
et améliorer les conditions de travail.
-
Permettre
aux membres du CHSCT d’assurer efficacement leur
mission.
Méthode
pédagogique :
-
Méthode à
dominante active et participative faisant appel à l’expérience professionnelle
des participants, avec études de cas choisies dans le cadre d’activités des
stagiaires.
-
Utilisation
de moyens audio-visuels, diaporamas et films (ou
CD-Rom).
|
Descriptif
du programme |
Objectifs de chaque séance |
Durée |
Méthode
pédagogique |
|
Présentation du formateur
Tour
de table des stagiaires
Historique de la prévention, de la sécurité et de l’hygiène du
travail
La
sécurité : -
Raisons
morales et sociales -
Raisons
économiques Descriptif du
programme
Ø
L’organisation de la prévention : -
au
plan national -
dans
l’entreprise -
les
différents acteurs externes Ø La
responsabilité pénale : -
manquements
aux règles d’hygiène et de sécurité -
atteintes
involontaires à la vie et à l’intégrité physique des
personnes -
responsabilité
des personnes morales Ø
L’accident du travail : -
Les
éléments caractéristiques de l’AT -
Aspects
humains
L’accident du travail
L’accident de trajet
La
maladie professionnelle ou à caractère professionnel (procédure de
reconnaissance)
Protection de l’emploi après AT ou
MP
-
Aspects
économiques Descriptif du
programme
Ø Le
CHSCT : -
les
qualités relationnelles nécessaires -
Législation
et réglementation propres au CHSCT
-
Champ
d’application -
Composition -
Attributions -
Fonctionnement -
Pénalités -
Les
établissement publics à caractère social et
sanitaire -
Exemples
de documents, P.V adressés par le secrétaire aux divers
intervenants Le
phénomène accidentel : -
Analyse
de la situation dans l’entreprise -
L’accident -
L’enquête
après accident -
Méthodologie
(Arbre des causes) -
Étude
de cas
Questions
Tour
de table Conclusion Évaluation |
Mise
en place de la communication Situer
le rôle du comité dans le contexte historique. Pérenniser
l’action des pionniers en prenant connaissance des conditions de travail
antérieures
Objectifs de chaque
séance
La
place du CHSCT dans la prévention au sein de
l’entreprise -
Situer la responsabilité du chef d’entreprise et de la
hiérarchie
-
Différence entre code du travail et code pénal
Développer
la prise de conscience des conséquences de l’accidentabilité au travail et
l’importance de la prévention afin de diminuer les
risques Évaluation du coût du risque (direct – indirect)
Les
économies réalisables en matière de cotisations
Un
investissement en matière de sécurité n’amèneront pas une baisse des
cotisations immédiates. Pourquoi ?
Objectifs de chaque
séance
Développement de la communication
Définition de l’autorité, de la reconnaissance, du respect de la
fonction
Être
autonome et professionnel
Avoir
l’esprit d’analyse, de synthèse, critique et
observateur
Définir la place du CHSCT dans l’entreprise
Déterminer
les causes d’un AT afin qu’il ne se reproduise pas
|
30
mn 1h 1h
|
Diaporama,
description de situation Méthode
pédagogique
Présentation :
du
code du travail,
des
conventions,
collectives,
du
règlement intérieur
- Réforme du code pénal du 1er mars 1994
Articles
du code de sécurité sociale Communication
des divers indicateurs Méthode
pédagogique
Cours
Diaporama Photocopies
de documents (exemples)
Diaporama
Réalisation de petits exercices
Étude d’un cas
Discussion Évaluation
de la formation par les stagiaires |