Entreprise de + de 300 salariés

Formation Initiale 5 jours

Objectifs :

- Développer l’aptitude des stagiaires à déceler et à mesurer les risques professionnels  et leur capacité à analyser les conditions de travail.

- Initier aux méthodes et procédés à mettre en place pour prévenir les risques professionnels et améliorer les conditions de travail.

- Permettre aux membres du CHSCT d’assurer efficacement leur mission.

Méthode pédagogique :

- Méthode à dominante active et participative faisant appel à l’expérience professionnelle des participants, avec étude de cas choisis dans le cadre d’activités des stagiaires.

- Utilisation de moyens audio-visuels et diaporamas.

Descriptif du programme	Objectifs de chaque séance	Durée	Méthode pédagogique
Présentation du formateur Tour de table des stagiaires Historique de la prévention, de la sécurité et de l’hygiène du travail Sécurité : - Raisons morales et sociales - Raisons économiques Organisation de la prévention : - au plan national - dans l’entreprise - les différents acteurs externes Descriptif du programme Responsabilité pénale : - manquements aux règles d’hygiène et de sécurité - atteintes involontaires à la vie et à l’intégrité physique des personnes - responsabilité des personnes morales Accident du travail : - les éléments caractéristiques de l’AT - Aspects humains - L’accident du travail - L’accident de trajet - La maladie professionnelle ou à caractère professionnel (procédure de reconnaissance) - Protection de l’emploi après AT ou MP - Aspects économiques Descriptif du programme Le CHSCT : - Qualités relationnelles nécessaires - Législation et réglementation propres au CHSCT - Champ d’application - Composition - Attributions - Fonctionnement - Pénalités - Établissements publics à caractère social et sanitaire - Exemples de documents, P.V adressés par le secrétaire aux divers intervenants Le phénomène accidentel : - Analyse de la situation dans l’entreprise - L’accident - L’enquête après accident - Méthodologie (Arbre des causes) - Étude de cas Bilan de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail Entreprises extérieures intervenantes Plan de prévention Descriptif du programme Formation à la sécurité Évaluation des risques professionnels - Le document unique Management de la santé et de la sécurité au travail Santé mentale au travail - Stress - Violence - Harcèlement moral - Épuisement professionnel Impact de la loi de modernisation sociale en matière de droit du travail Les conditions et organisation du travail : - Ergonomie - Aménagement et postes de travail - Environnement Descriptif du programme Autres études de risques selon l’activité des stagiaires : - Agents biologiques - Amiante - Appareil de levage-pression - Bruit - Échafaudages - EPI - Incendie - Installations Électriques - Machines - Mise en conformité - Radiations ionisantes - Travail sur écran - Autres demandes… Visite de l’entreprise Étude d’un cas réel (si possible) Questions Tour de table Conclusion Évaluation	Mise en place de la communication Situer le rôle du comité dans le contexte historique. Pérenniser l’action des pionniers en prenant connaissance des conditions de travail antérieures Participation au développement de la sécurité dans l’entreprise La place du CHSCT dans la prévention au sein de l’entreprise Objectifs de chaque séance - Situer la responsabilité du chef d’entreprise et de la hiérarchie - Différence entre code du travail et code pénal - Modification de la définition de la faute inexcusable Développer la prise de conscience des conséquences de l’accidentabilité au travail et l’importance de la prévention afin de diminuer les risques - Évaluation du coût du risque (direct – indirect) - Les économies réalisables en matière de cotisations - Un investissement en matière de sécurité n’amèneront pas une baisse des cotisations immédiates. Pourquoi ? Objectifs de chaque séance - Développement de la communication - Définition de l’autorité, de la reconnaissance, du respect de la fonction - Être autonome et professionnel -Avoir l’esprit d’analyse, de synthèse, critique et observateur - Définir la place du CHSCT dans l’entreprise Déterminer les causes d’un AT afin qu’il ne se reproduise pas Exploiter ce document Savoir organiser une coordination Objectifs de chaque séance Éviter la confusion : formation CHSCT et formation à la sécurité Protection des nouveaux embauchés Connaissance des niveaux de formation Implication du CHSCT dans cette démarche Approche nouvelle de la santé et de la sécurité Nouveaux concepts Bien-être physiologique des travailleurs Faire connaître la loi 2002-73 du 17 janvier 2002 Détecter les anomalies et améliorer les postes de travail (avec la participation des intéressés) Objectifs de chaque séance Amener un éclairage particulier sur un sujet précis Programme particulier développé selon les risques majeurs dans l’entreprise concernée Observer – Communiquer Détecter Analyse des faits Mise en application des outils Solutions proposées Évaluation individuelle par le formateur	30 mn 1h 1h 2h Durée 2h 2h 2h Durée 5h 5h 1h 1h Durée 1h30 1h 2h 1h30 Durée Selon le demande 1 à 2h 1h 2h	Diaporama, description de situation Présentation : - du code du travail - des conventions collectives - du règlement intérieur Méthode pédagogique - Réforme du code pénal du 1^er mars 1994 - Présentation de la loi du 10 juillet 2000 Articles du code de sécurité de sécurité sociale Communication des divers indicateurs Méthode pédagogique - Cours - Diaporama Photocopies de documents (exemples) - Diaporama - Réalisation de petits exercices - Études d’un cas Photocopie de l’arrêté du 12 décembre 1985 Exemple de bilan Exemple d’un plan de prévention Méthode pédagogique Remise du décret n° 2001-1086 du 5 novembre 2001 Discussion Témoignages Discussion Témoignages Présentation d’une méthode d’évaluation à titre d’exemple Méthode pédagogique Étude du Dictionnaire Permanent Fiches INRS Participation active des stagiaires, de la hiérarchie, des opérateurs Compte rendu de visite ou méthode audio-visuelle Discussion Évaluation de la formation par les stagiaires